Politiques et règlements

Politiques
NUMÉRO POLITIQUE
Politique no 1 La politique sur l’acquisition et la gestion de biens et de services ainsi que sur l’octroi de contrats de construction
Politique no 2 La politique institutionnelle de développement et de gestion des ressources humaines
Politique no 3 La politique sur la sécurité de l’information
Politique no 4 La lutte contre le tabagisme
Politique no 5 Les frais de voyage et de séjour
Politique no 6 La prévention et la lutte aux violences à caractère sexuel
Politique no 7 La reconnaissance du personnel
Politique no 8 La politique de gestion du personnel cadre
Politique no 9 La politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
Politique no 10 La formation générale complémentaire
Politique no 11 La confection des horaires
Politique no 12 Reconnaissance des acquis et des compétences
Politique no 13 Les communications
Politique no 14 L’élaboration et l’adoption du calendrier scolaire
Politique no 15 La gestion documentaire
Politique no 16 La politique relative à la qualité de la langue et à son emploi
Politique no 19 L’engagement et le renouvellement du mandat des vérificateurs externes
Politique no 20a La politique sur le droit d’auteur, volet informatique
Politique no 20b Politique du droit d’auteur, volet imprimé
Politique no 22 La politique sur la visibilité accordée aux collaborateurs
Politique no 23 La politique sur la protection de l’environnement et du développement durable
Politique no 24 La politique sur l’utilisation des équipements et réseaux informatiques
Politique no 25 L’évaluation de la contribution et du développement du personnel cadre
Politique no 27 La dotation des salariés-étudiants
Politique no 28 Politique de perfectionnement des enseignants
Politique no 29 Politique de perfectionnement du personnel de soutien
Politique no 30 Politique sur la recherche
Politique no 31 Politique sur la coopération et le développement international
Politique no 32 Politique de soutien à l’intégration scolaire et d’éducation à la citoyenneté
Politique no 33 Politique sur la prévention du harcèlement et de la violence
Politique no 34 Politique d’évaluation formative des enseignements
Politique no 35 Politique sur l’accès à l’égalité en emploi
Politique no 36 Politique de dotation du personnel à l’enseignement régulier et à la formation continue
Politique no 37 Politique de perfectionnement du personnel professionnel
Politique no 39 La gestion des programmes d’études et de la formation générale
Politique no 40 Politique de perfectionnement du personnel d’encadrement
Politique no 41 Politique de dotation du personnel professionnel et de soutien
Politique no 42 Politique de santé et de sécurité au travail
Politique no 44 Politique sur l’intégrité et la conduite responsable en recherche
Politique no 45 Politique sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains
Politique no 46 L’évaluation formative du personnel professionnel
Politique no 47 Politique sur la biosécurité