Politiques et règlements

Politiques
NUMÉRO RÈGLEMENT
Politique no. 1 La politique sur l’acquisition et la gestion de biens et de services ainsi que sur l’octroi de contrats de construction
Politique no. 2 La politique institutionnelle de développement et de gestion des ressources humaines
Politique no. 5 Les frais de voyage et de séjour
Politique no. 7 La reconnaissance du personnel
Politique no. 8 La politique de gestion du personnel cadre
Politique no. 9 La politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
Politique no. 10 La formation générale complémentaire
Politique no. 11 La confection des horaires
Politique no. 12 Reconnaissance des acquis et des compétences
Politique no. 13 Les communications
Politique no. 14 L’élaboration et l’adoption du calendrier scolaire
Politique no. 15 La gestion documentaire
Politique no. 16 La politique relative à la qualité de la langue et à son emploi
Politique no. 19 L’engagement et le renouvellement du mandat des vérificateurs externes
Politique no. 20a La politique sur le droit d’auteur, volet informatique
Politique no. 20b Politique du droit d’auteur, volet imprimé
Politique no. 22 La politique sur la visibilité accordée aux collaborateurs
Politique no. 23 La politique sur la protection de l’environnement et du développement durable
Politique no. 24 La politique sur l’utilisation des équipements et réseaux informatiques
Politique no. 25 La politique sur la gestion de la contribution et développement des personnes pour le personnel cadre
Politique no. 26 Politique sur l’évaluation du rendement du directeur général et du directeur des études
Politique no. 27 Politique de dotation des salariés-élèves
Politique no. 28 Politique de perfectionnement des enseignants
Politique no. 29 Politique de perfectionnement du personnel de soutien
Politique no. 30 Politique sur la recherche
Politique no. 31 Politique sur la coopération et le développement international
Politique no. 32 Politique de soutien à l’intégration scolaire et d’éducation à la citoyenneté
Politique no. 33 Politique sur la prévention du harcèlement et de la violence
Politique no. 34 Politique d’évaluation formative des enseignements
Politique no. 35 Politique sur l’accès à l’égalité en emploi
Politique no. 36 Politique de dotation du personnel à l’enseignement régulier et à la formation continue
Politique no. 37 Politique de perfectionnement du personnel professionnel
Politique no. 39 Politique sur la gestion des programmes d’études et de la formation générale
Politique no. 40 Politique de perfectionnement du personnel d’encadrement
Politique no. 41 Politique de dotation du personnel professionnel et de soutien
Politique no. 42 Politique de santé et de sécurité au travail
Politique no. 44 Politique sur l’intégrité et la conduite responsable en recherche
Politique no. 45 Politique sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains
Politique no. 46 Politique sur la gestion de la contribution et du développement des personnes pour le personnel professionnel
Politique no. 47 Politique sur la biosécurité