Documents institutionnels utiles aux étudiants

Politiques

NUMÉRO RÈGLEMENT
Politique no. 9 La politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
Politique no. 10 La formation générale complémentaire
Politique no. 11 La confection des horaires
Politique no. 12 Reconnaissance des acquis et des compétences
Politique no. 16 La politique relative à la qualité de la langue et à son emploi
Politique no. 20a La politique sur le droit d’auteur, volet informatique
Politique no. 20b Politique du droit d’auteur, volet imprimé
Politique no. 23 La politique sur la protection de l’environnement et du développement durable
Politique no. 24 La politique sur l’utilisation des équipements et réseaux informatiques
Politique no. 27 Politique de dotation des salariés-élèves
Politique no. 33 Politique sur la prévention du harcèlement et de la violence

Règlements

NUMÉRO RÈGLEMENT
Règlement no. 2 La Commission des études
Règlement no. 3 Le règlement pédagogique
Règlement no. 4 L’ordre et le bon fonctionnement du Collège
Règlement no. 5 Les droits de toute autre nature exigibles des étudiants et les frais pour des services tarifés ou en vente libre
Règlement no. 12 Les conditions d’admission aux programmes, d’inscription aux cours et les exigences relatives à la réussite scolaire
Règlement no. 18 Les droits afférents aux services d’enseignement collégial et droits de scolarité
Règlement no. 19 Les programmes d’alternance travail/études
Règlement no. 20 Le règlement sur l’usage du tabac et des produits apparentés
Règlement no. 21 Le règlement sur le stationnement